Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud

Dissolution du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

16/05/2019
Pertinence
Question n° 07578 posée par M. Éric Gold

Avenir des conseillers techniques sportifs dans le cadre de la réforme de la gouvernance du sport

Réponse du Ministère des sports

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez

Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07436 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Budget du sport en France

Réponse du Ministère des sports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Avenir du sport français

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

Défense du sport amateur

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07304 posée par M. Alain Joyandet

Diminution sensible du financement du sport en France

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07160 posée par M. Jean-Marie Morisset

Stratégie de l'État pour la structuration, le développement et la pratique du sport pour tous

Réponse du Ministère des sports

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

Situation du mouvement olympique et sportif

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence