Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 16500 posée par M. Jean-François Rapin

    Reconnaissance automatique du Covid-19 comme maladie professionnelle pour les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1261S posée par Mme Christine Herzog

    Rôle et responsabilité des maires dans la gestion actuelle de la pandémie de Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1473G posée par M. Bruno Belin

    Vaccin contre la grippe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18971 posée par M. Pascal Allizard

    Mise en oeuvre des futurs vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19122 posée par M. Roger Karoutchi

    Organisation de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19217 posée par Mme Else Joseph

    Difficultés soulevées par l'arrivée prochaine des vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1566G posée par M. Bernard Bonne

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19893 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Retard dans la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19901 posée par M. Bruno Belin

    Demande de transparence sur la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible