Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 17068 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir des associations France-Québec et Québec-France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/07/2015
Pertinence
Question n° 16631 posée par Mme Évelyne Didier

Fonctionnement de l'association Alisés de Briey (54)

La question est caduque

23/12/2010
Pertinence
Question n° 14878 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations de solidarité

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14674 posée par Mme Évelyne Didier

Ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

29/07/2010
Pertinence
Question n° 05108 posée par Mme Évelyne Didier

Inquiétude des associations socio-judiciaires

Réponse du Ministère de la Justice

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05110 posée par Mme Évelyne Didier

Contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/07/2008
Pertinence
Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence
Question n° 20198 posée par Mme Évelyne Didier

Financement public du secteur associatif

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence
Question n° 18840 posée par Mme Évelyne Didier

Gel des crédits accordés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/07/2005
Pertinence
Question n° 18626 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

14/07/2005
Pertinence