Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille

Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

La question est caduque

08/05/2014
Pertinence
Question n° 05240 posée par M. Michel Manet

Remboursement des frais de transports des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

15/06/1989
Pertinence
Question n° 04557 posée par M. Jean Boyer

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

04/05/1989
Pertinence
Question n° 04455 posée par M. Paul Girod

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04475 posée par M. Daniel Hoeffel

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04477 posée par M. Désiré Debavelaere

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04524 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Remboursement des frais de transport des assurés sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04404 posée par M. Auguste Cazalet

Assurés sociaux : remboursement des frais de transport

Réponse du ministère : Solidarité

20/04/1989
Pertinence
Question n° 04337 posée par M. Philippe François

Remboursement des frais de transports

Réponse du ministère : Solidarité

13/04/1989
Pertinence
Question n° 02460 posée par M. Claude Prouvoyeur

Remboursement des frais de transport sanitaire

Réponse du ministère : Solidarité

24/11/1988
Pertinence