Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier

    Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00411 posée par Mme Corinne Imbert

    Conditions d'accès à la formation des professions de soignant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15905 posée par Mme Corinne Imbert

    Mesures de protection des élèves mineurs contre des agressions sexuelles en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15906 posée par M. Alain Houpert

    Encadrement des enfants lors des séances de natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15980 posée par M. Maurice Vincent

    Conditions d'encadrement des activités bénévoles de natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15861 posée par Mme Corinne Imbert

    Intervention de personnes bénévoles lors de séances de natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15536 posée par Mme Catherine Troendlé

    Manque d'informations des inspections d'académie sur les personnels des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15555 posée par M. Louis Duvernois

    Actes pédophiles à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15594 posée par M. Alain Houpert

    Dysfonctionnement du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible