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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
187 questions
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Question n° 16626 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Collège Jean Moulin de la Norville (Essonne): cours non assurés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16741 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Remplacement des enseignants en stage de formation continue
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17157 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Suppression du forfait journalier pour les adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17158 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17159 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Essonne: distribution du courrier
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 17240 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Apprentissage de la conduite automobile à Montlhéry (Essonne): conditions de délivrance du permis de conduire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 17241 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Représentants de l'Etat dans les régions et départements: respect du protocole
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 17242 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Délai d'établissement des déclarations d'impôt
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 17243 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Situation des pensionnaires de la maison de retraite de Verrières-le-Buisson (Essonne)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17244 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
TGV Atlantique: insonorisation des zones traversées dans l'Essonne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence