Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 02529 posée par M. Philippe Darniche

Retraite complémentaire obligatoire (RCO) des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02825 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation préoccupante des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02882 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04381 posée par M. Thierry Repentin

Revalorisation des retraites agricoles à 85 % du SMIC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04384 posée par M. Thierry Repentin

Droit à la retraite complémentaire obligatoire agricole et suppression de "l'effet date"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04387 posée par M. Thierry Repentin

Conséquences du dispositif de minorations sur les revalorisations des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04502 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04516 posée par Mme Patricia Schillinger

Retraite des aînés ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04530 posée par M. Marcel Rainaud

Revalorisation du taux de réversion des retraites agricoles au bénéfice des conjoints survivants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04663 posée par Mme Patricia Schillinger

Régime des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence