Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 0017G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Préférence nationale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Avenir du groupe Alstom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05990 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Soutien du ministère aux projets de la Ligue de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05992 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Raccordement de la Franche-Comté à la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06005 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Suppression de l'aide ménagère à domicile pour les retraités de la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06270 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Diminution de moyens des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0193G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Crise du secteur de l'automobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06661 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Avenir des magistères

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06664 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Situation des fonctionnaires territoriaux faisant valoir leurs droits à la retraite

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06760 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Fermeture de centres départementaux de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte