Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 04785 posée par M. Bernard Piras

Délai d'attente pour des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/06/2008
Pertinence
Question n° 13081 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Financement des opérations archéologiques préventives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/04/2010
Pertinence
Question n° 02494 posée par M. Yannick Vaugrenard

Prise en charge des fouilles archéologiques préventives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/10/2012
Pertinence
Question n° 05686 posée par M. François Grosdidier

Baisse du financement des fouilles archéologiques par le FNAP

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/04/2013
Pertinence
Question n° 18236 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Prise en charge de fouilles archéologiques par les communes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 19693 posée par M. Olivier Cigolotti

Archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2016
Pertinence
Question n° 22890 posée par M. Jean-Yves Roux

Archéologie populaire

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2016
Pertinence
Question n° 24288 posée par M. Olivier Cigolotti

Archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/12/2016
Pertinence
Question n° 02863 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

Habilitation des établissements publics de coopération culturelle pour le diagnostic archéologique

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2018
Pertinence
Question n° 05590 posée par Mme Pascale Gruny

Non-respect des délais de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence