Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende

Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10152 posée par Mme Lauriane Josende

Application de l'instruction ministérielle relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence
Question n° 07774 posée par M. Pascal Allizard

Contraintes normatives à la préservation du patrimoine bâti

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07730 posée par Mme Christine Herzog

Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06173 posée par Mme Christine Herzog

Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05721 posée par Mme Christine Herzog

Distanciation entre un toit avec panneaux photovoltaïques et monument classé

Réponse du Ministère de la culture

09/03/2023
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog

Installation d'éoliennes sur une voie romaine

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03144 posée par Mme Christine Herzog

Rénovation d'une école proche d'un ancien camp romain

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 01844 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/07/2022
Pertinence