Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

Question n° 22886 posée par M. Sebastien Pla

Besoins en renfort pour la sécurité des plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/05/2021
Pertinence
Question n° 19806 posée par Mme Frédérique Puissat

Création d'une prime de risque pour les compagnies républicaines de sécurité du secours en montagne

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 17732 posée par M. Pascal Allizard

Sécurité dans les communes littorales en période d'affluence

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17565 posée par M. Roger Karoutchi

Montée du sentiment d'insécurité en vacances

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/08/2020
Pertinence
Question n° 15714 posée par M. Édouard Courtial

Relâchement des mesures de confinement dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2020
Pertinence
Question n° 10700 posée par Mme Catherine Procaccia

Insécurité croissante dans le quartier de la Haie Griselle à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2019
Pertinence
Question n° 09374 posée par M. Éric Kerrouche

Présence des maîtres nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/03/2019
Pertinence
Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07395 posée par M. Didier Marie

Avenir du dispositif des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07285 posée par M. Alain Duran

Disparition des effectifs des maîtres-nageurs sauveteurs issus des compagnies républicaines de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence