Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

73 questions

1. Question n° 01740 posée par M. Christian Bonnet

   Enseignement agricole privé

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/06/1986

   Pertinence

2. Question n° 01949 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Financement des établissements d'enseignement agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/07/1986

   Pertinence

3. Question n° 05414 posée par M. Gilbert Baumet

   Maison familiale de Remoulins (Gard): ouverture d'une classe de BTA 1re année

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/04/1987

   Pertinence

4. Question n° 14966 posée par M. François Lesein

   Enseignement de la biologie-géologie

   Réponse du ministère : Éducation

   25/04/1991

   Pertinence

5. Question n° 19569 posée par M. Michel Alloncle

   Etablissements d'enseignement agricole privés

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/01/1992

   Pertinence

6. Question n° 19570 posée par M. Michel Alloncle

   Enseignants contractuels de l'enseignement agricole privé

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/01/1992

   Pertinence

7. Question n° 19689 posée par M. Jacques Braconnier

   Difficultés financières des lycées agricoles privés

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/01/1992

   Pertinence

8. Question n° 19735 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

   Enseignement agricole privé

   Réponse du ministère : Agriculture

   06/02/1992

   Pertinence

9. Question n° 19823 posée par M. Paul Girod

   Statut des enseignants contractuels de l'enseignement agricole privé

   Réponse du ministère : Agriculture

   13/02/1992

   Pertinence

10. Question n° 19824 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Statut des enseignants contractuels de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    13/02/1992

    Pertinence