Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 15172 posée par M. Jean Louis Masson

Dispositif « Scellier »

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/09/2010
Pertinence
Question n° 12567 posée par M. Jean Louis Masson

Dispositif « Scellier »

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

18/03/2010
Pertinence
Question n° 11434 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Élaboration de cartes de bruit et de plans de prévention du bruit

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

17/12/2009
Pertinence
Question n° 08490 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètre d'une zone de développement de l'éolien

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

23/04/2009
Pertinence
Question n° 07281 posée par Mme Josette Durrieu

Redevances d'assainissement et de modernisation des réseaux de collecte

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

05/02/2009
Pertinence
Question n° 06874 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètre d'une zone de développement de l'éolien

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06529 posée par M. Jean Louis Masson

Instruction des dossiers d'urbanisme par les communautés de communes

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

11/12/2008
Pertinence
Question n° 03509 posée par M. Hubert Haenel

Conséquence pour certaines communes du changement du périmètre des bassins hydrographiques

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

28/02/2008
Pertinence
Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson

Zones de développement de l'éolien

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

27/09/2007
Pertinence