Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

588 questions

Question n° 19948 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la filière fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19931 posée par M. Jean-Claude Merceron

Revenus exceptionnels et assiette des cotisations sociales des non-salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19932 posée par M. Jean-Claude Merceron

Annualité des cotisations sociales des non-salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19933 posée par M. Jean-Claude Merceron

Régime des bénéfices forfaitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19819 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Nécessité de nouvelles mesures de soutien à la trésorerie des éleveurs de bovins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

11/08/2011
Pertinence
Question n° 19681 posée par M. Bernard Piras

Situation dramatique des arboriculteurs drômois

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19344 posée par M. Jean-Claude Merceron

Difficultés des éleveurs bovins suite à la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19154 posée par M. Bernard Fournier

Difficultés des éleveurs du fait de la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18887 posée par M. Claude Bérit-Débat

Sécheresse, aide aux éleveurs et prévention de la pénurie d'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18824 posée par M. Serge Andreoni

Sécheresse : mesures exceptionnelles en faveur des éleveurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/06/2011
Pertinence