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Questions avec et sans réponses

83 questions

1. Question n° 1191S posée par M. Christian Klinger

   Dysfonctionnements de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 09062 posée par Mme Valérie Boyer

   Demandes d'immatriculation à la sécurité sociale émises par des personnes nées à l'étranger

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   16/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08535 posée par Mme Corinne Imbert

   Bilan du plan national de développement des soins palliatifs

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08471 posée par Mme Chantal Deseyne

   Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08106 posée par Mme Patricia Schillinger

   Gestion des EHPAD rachetés par le groupe Bridge

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   03/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 0495G posée par Mme Jocelyne Guidez

   Mortalité infantile en France

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   22/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 07126 posée par M. Michel Canévet

   Digitalisation des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   08/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 07082 posée par Mme Patricia Schillinger

   Difficultés rencontrées par les hôpitaux publics en raison du faible taux d'inscription des infirmiers hospitaliers à leur Ordre

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   01/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 06250 posée par M. Pascal Allizard

   Pénurie de pédopsychiatres

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 06274 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation des centres médico-psychologiques et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    13/04/2023

    Pertinence