Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1094 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1094 questions

Question n° 00130 posée par M. André Fosset

Nomination d'un conseiller des affaires sociales auprès du président de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00405 posée par M. Ivan Renar

Nord-Pas-de-Calais: création de postes dans le secteur de la recherche

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00503 posée par M. Michel Miroudot

Cambriolages de musées: mesures de sécurité

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Charles Descours

Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00683 posée par M. Pierre Gamboa

Fleury-Mérogis (Essonne): augmentation du nombre de surveillants

Réponse du ministère : Justice

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

Education nationale: création de postes de diététiciens

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01136 posée par M. Claude Prouvoyeur

Avenir des écoles d'infirmières

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01156 posée par M. Francisque Collomb

Académie de Lyon (Rhône): création de postes dans l'enseignement du second degré sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01937 posée par M. Olivier Roux

Redéploiement du réseau consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02174 posée par M. André Meric

Développement de l'institut national de la recherche agricole (INRA)

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence