Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 02639 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation de la France aux programmes spécifiques de recherche européens

Réponse du ministère : Recherche

08/12/1988
Pertinence
Question n° 05986 posée par M. André Fosset

Application de la loi sur la recherche et le développement technologique

Réponse du ministère : Recherche

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06854 posée par M. Paul Loridant

Recherches en matière d'énergies renouvelables

Réponse du ministère : Industrie

09/11/1989
Pertinence
Question n° 06953 posée par M. François Louisy

Fonctionnement du comité consultatif de recherche en Guadeloupe

Réponse du ministère : Recherche

09/11/1989
Pertinence
Question n° 08650 posée par M. Paul Loridant

Recherches en matière d'énergies renouvelables

Réponse du ministère : Industrie

01/03/1990
Pertinence
Question n° 18993 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des financements consacrés à la recherche par contrats

Réponse du ministère : Recherche

12/12/1991
Pertinence
Question n° 21348 posée par M. Francisque Collomb

Création d'une industrie française des prothèses auditives

Réponse du ministère : Recherche

21/05/1992
Pertinence
Question n° 22227 posée par M. Franck Sérusclat

Financement de centres de culture scientifique et technique de province

Réponse du ministère : Recherche

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Pierre Vallon

Crédits affectés aux centres de culture scientifique et technique régionaux

Réponse du ministère : Recherche

03/09/1992
Pertinence
Question n° 22783 posée par M. William Chervy

Crédits accordés aux centres de culture scientifique et technique de province

Réponse du ministère : Recherche

17/09/1992
Pertinence