Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 14922 posée par M. Luc Dejoie

Amélioration de l'aide à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/1984
Pertinence
Question n° 20288 posée par M. Luc Dejoie

Chefs d'exploitation agricole: bénéficiaires de la pension d'invalidité

Réponse du ministère : Agriculture

08/11/1984
Pertinence
Question n° 22003 posée par M. Luc Dejoie

CEE: réglementation pour la circulation et le contrôle sanitaire de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/02/1985
Pertinence
Question n° 22304 posée par M. Luc Dejoie

Sauvegarde du marché de la viande de veau

Réponse du ministère : Agriculture

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22955 posée par M. Luc Dejoie

Accès à la profession d'expert agricole et foncier

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1985
Pertinence
Question n° 22956 posée par M. Luc Dejoie

Conséquences de la distillation obligatoire sur les vins du Val de Loire

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1985
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Luc Dejoie

Conséquences du contingentement de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02032 posée par M. Luc Dejoie

Crise de la production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Luc Dejoie

Revendications des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04085 posée par M. Luc Dejoie

Valorisation des vins de pays

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence