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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 16157 posée par M. Daniel Laurent

   Desserte ferroviaire de l'arc atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/05/2015

   Pertinence

2. Question n° 0089S posée par Mme Corinne Féret

   Avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

   Pertinence

3. Question n° 0236S posée par M. Daniel Laurent

   Projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   22/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

   Liaisons ferroviaires et région Occitanie

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 0371S posée par M. Alain Marc

   Desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/05/2018

   Pertinence

6. Question n° 05307 posée par M. Jean-François Mayet

   Suppression de trains intercités

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/05/2018

   Pertinence

7. Question n° 0433S posée par M. Patrick Chaize

   Maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   02/08/2018

   Pertinence

8. Question n° 06521 posée par M. Patrick Chaize

   Importance de la ligne ferroviaire des Dombes

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   02/08/2018

   Pertinence

9. Question n° 0528S posée par M. Gilbert Bouchet

   Dessertes de la gare de Valence

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2018

   Pertinence

10. Question n° 0567S posée par Mme Sylviane Noël

    Modernisation du réseau ferroviaire en Haute-Savoie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    20/12/2018

    Pertinence