Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 24551 posée par Mme Élisabeth Doineau

Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24996 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 00169 posée par Mme Élisabeth Doineau

Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00172 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 05852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 06271 posée par Mme Élisabeth Doineau

Protocole national de diagnostic et de soins de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06934 posée par Mme Élisabeth Doineau

Présence de substances toxiques dans les couches pour bébés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 08227 posée par Mme Élisabeth Doineau

Orthoptistes et filière visuelle

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0849S posée par Mme Élisabeth Doineau

Médecine à visée esthétique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/06/2019
Pertinence