Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

607 questions

Question n° 06993 posée par M. Georges Gruillot

Réforme de l'adoption

Réponse du ministère : Justice

07/07/1994
Pertinence
Question n° 09772 posée par M. Georges Gruillot

Rapport relatif à l'adoption

Réponse du ministère : Premier ministre

09/02/1995
Pertinence
Question n° 00044 posée par M. Louis Souvet

Avenir du musée de la Marine

Réponse du ministère : Culture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 15380 posée par M. Jean-François Humbert

Personnel administratif de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15381 posée par M. Jean-François Humbert

Personnels ouvriers et techniques de l'éducation nationale du Doubs et de Franche-Comté

Réponse du ministère : Éducation

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15382 posée par M. Jean-François Humbert

Intégration des surveillants de travaux dans le grade de contrôleur territorial de travaux

Réponse du ministère : Fonction publique

08/04/1999
Pertinence
Question n° 16123 posée par M. Jean-François Humbert

Situation des personnels de direction ou de gestion des lycées exerçant des mandats de maîtrise d'ouvrage

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1999
Pertinence
Question n° 16431 posée par M. Jean-François Humbert

Enveloppe financière pour la rémunération des collaborateurs des groupes d'élus dans les régions

Réponse du ministère : Intérieur

20/05/1999
Pertinence
Question n° 16433 posée par M. Jean-François Humbert

Difficultés des éleveurs de chevaux comtois

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1999
Pertinence
Question n° 16434 posée par M. Jean-François Humbert

Identification et enregistrement zootechnique des équidés

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1999
Pertinence