Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

388 questions

Question n° 0880G posée par Mme Antoinette Guhl

Visite d'État du président de la République en Chine et prochaine visite d'État en France du président de la République populaire de Chine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

01/05/2024
Pertinence
Question n° 06282 posée par Mme Marie Mercier

Sort dramatique réservé aux femmes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des journalistes en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04773 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exécutions en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04611 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/12/2022
Pertinence
Question n° 0156G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Situation en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04411 posée par Mme Laurence Harribey

Atteintes aux droits humains au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03097 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/10/2022
Pertinence