Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 0018A posée par Mme Nicole de Hauteclocque
Violation des droits de l'homme en Roumanie
Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)
Pertinence
-
Question n° 0021A posée par M. Jacques Habert
Respects des droits de l'homme en Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)
Pertinence
-
Question n° 0176A posée par M. Roger Husson
Respect des droits de l'homme en Pologne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0160A posée par M. Jacques Pelletier
Situation des droits de l'homme dans le monde
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0161A posée par Mme Cécile Goldet
Suite réservée aux interventions en faveur de M. Sakharov et de M. Tcharansky
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0162A posée par M. Jean Mercier
Comportement des forces indonésiennes du Timor oriental
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0164A posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Action de la France pour amener les autorités éthiopiennes à respecter les droits de l'homme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0079A posée par M. René Chazelle
Violation des droits de l'homme dans un nombre croissant de pays
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 00458 posée par M. Charles Bosson
Proposition de la France pour la conférence de Madrid de 1980
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence