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Questions avec et sans réponses

90 questions

1. Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan

   Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   25/08/1988

   Pertinence

2. Question n° 02775 posée par M. Eugène Boyer

   Libération de prisonniers politiques à Cuba

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   15/12/1988

   Pertinence

3. Question n° 03554 posée par M. Pierre Lacour

   Relations franco-roumaines

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   16/02/1989

   Pertinence

4. Question n° 03866 posée par M. Josselin de Rohan

   Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   09/03/1989

   Pertinence

5. Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

   Destruction des villages roumains

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   08/06/1989

   Pertinence

6. Question n° 07862 posée par M. Jacques Habert

   Situation au Cambodge

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   11/01/1990

   Pertinence

7. Question n° 18388 posée par M. Emmanuel Hamel

   Relations entre la France et Haïti

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   07/11/1991

   Pertinence

8. Question n° 20620 posée par M. Albert Voilquin

   Suites de la guerre du Golfe

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   31/03/1992

   Pertinence

9. Question n° 00834 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Situation au Rwanda

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   06/05/1993

   Pertinence

10. Question n° 05725 posée par M. Roland Bernard

    Action de la France en vue d'assurer la protection des droits de l'homme en Colombie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    14/04/1994

    Pertinence