Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer

Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04015 posée par M. Michel Crucis

Action pour la sauvegarde du patrimoine culturel de la Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/03/1989
Pertinence
Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

Destruction des villages roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/1989
Pertinence
Question n° 03636 posée par M. Jacques Rocca Serra

Droits de l'homme au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/11/1993
Pertinence
Question n° 07234 posée par M. André Vallet

Droits de l'enfant en Amérique du Sud et au Brésil

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/07/1994
Pertinence
Question n° 11946 posée par M. Claude Huriet

Situation au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1995
Pertinence
Question n° 14425 posée par M. Claude Huriet

Violations des droits de l'homme par la Chine au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1996
Pertinence
Question n° 20506 posée par M. René Régnault

Violations des droits de l'homme en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/02/1997
Pertinence
Question n° 10759 posée par M. Jacques Rocca Serra

Journée universelle des droits de l'enfant

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/09/1998
Pertinence
Question n° 10761 posée par M. André Maman

Journée universelle des droits de l'enfant

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/09/1998
Pertinence