Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 0635G posée par M. Jacques Pelletier

Mme Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/02/2006
Pertinence
Question n° 0019G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation en Birmanie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0054G posée par M. Jean-Pierre Bel

Le voyage en France de M. Kadhafi

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0095G posée par M. Thierry Repentin

Situation au Tibet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0098G posée par M. Jean-François Humbert

Situation au Tibet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0333G posée par M. Rémy Pointereau

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

Situation dans le monde arabe et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

Rapatriement des enseignants de Syrie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

16/12/2011
Pertinence