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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
102 questions
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Question n° 33884 posée par M. Charles Zwickert
Sociétés de développement régional: représentation des EPR
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 34190 posée par M. Pierre Vallon
EPR: intervention en matière d'aide au développement industriel
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 21381 posée par M. Georges Berchet
Extension du bénéfice de la subvention compensatoire de l'exonération de la taxe sur les propriétés bâties aux départements et EPR
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
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Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir de l'industrie nucléaire française
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Déclarations de l'ambassadeur des Etats-Unis au Mexique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0125S posée par M. Alain Gournac
Lutte contre le bruit causé par les survols aériens
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10178 posée par M. Emmanuel Hamel
Construction d'un prototype de réacteur nucléaire European pressurized reactor (EPR)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 10586 posée par M. Dominique Leclerc
Renouvellement du parc des centrales nucléaires françaises
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. Henri Weber
Politique énergétique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12987 posée par M. Emmanuel Hamel
Gestion et renouvellement du parc de centrales nucléaires confié à Electricité de France
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence