Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

Question n° 18420 posée par M. Jean-Marc Pastor

Besoin de 609 postes d'enseignement public dans le Tarn

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence
Question n° 22070 posée par M. Pierre Camani

Suppression de postes dans l'éducation nationale

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet

Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00723 posée par M. Roland Povinelli

Illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01048 posée par M. Christophe Béchu

Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux

Organisation des services départementaux de transports scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2012
Pertinence
Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/09/2012
Pertinence