Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
142 questions
-
Question n° 18420 posée par M. Jean-Marc Pastor
Besoin de 609 postes d'enseignement public dans le Tarn
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22070 posée par M. Pierre Camani
Suppression de postes dans l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet
Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00723 posée par M. Roland Povinelli
Illettrisme
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00883 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01048 posée par M. Christophe Béchu
Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux
Organisation des services départementaux de transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly
Avenir des RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence