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442 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
442 questions
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Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16483 posée par M. Gérard Longuet
Election des délégués de parents d'élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16578 posée par M. Jean-Marc Pastor
Aide rééducative
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16766 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences pour les communes des dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17179 posée par Mme Jacqueline Alquier
Avenir des réseaux d'aides spécialisées à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17309 posée par M. Georges Mouly
Scolarisation des enfants de deux à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17841 posée par M. Marcel Vidal
Développement des structures de soutien scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18113 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Publication du décret d'application de l'article L. 212-8 du code de l'éducation.
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18554 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des conseillers pédagogiques de circonscription, spécialisés en éducation physique et sportive (EPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence