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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 06255 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Prise en charge de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

   02/05/2013

   Pertinence

2. Question n° 05411 posée par M. Jean-François Humbert

   Réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   21/03/2013

   Pertinence

3. Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard

   Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 04664 posée par M. Daniel Laurent

   Guide pratique sur la réforme des rythmes à l'école primaire à destination des élus et activités pédagogiques complémentaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 03738 posée par M. Christophe Béchu

   Réorganisation des collectivités territoriales face aux nouveaux rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/12/2012

   Pertinence

6. Question n° 02432 posée par M. Daniel Dubois

   Conséquences de l'adaptation des rythmes scolaires sur le budget des collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/10/2012

   Pertinence

7. Question n° 02439 posée par M. Bruno Gilles

   Coût rédhibitoire pour les collectivités territoriales de l'aménagement des nouveaux rythmes scolaires du primaire à partir de septembre 2013

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/10/2012

   Pertinence

8. Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

   Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   19/07/2012

   Pertinence