Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants de deux à trois ans

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 00798 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens d'action des parents d'un enfant en cas de refus de scolarisation par une commune

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

01/11/2007
Pertinence
Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

Mise en place des jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maternelles en danger

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 11868 posée par M. Jean Louis Masson

Jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

28/01/2010
Pertinence
Question n° 13854 posée par M. Jean-François Longeot

Conséquences financières de la réforme des rythmes scolaires pour la commune d'Ornans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/11/2014
Pertinence
Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

Réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2016
Pertinence
Question n° 02455 posée par Mme Christine Herzog

Dérogations scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/08/2022
Pertinence
Question n° 02470 posée par Mme Christine Herzog

Modalités de dérogations scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/08/2022
Pertinence