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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 00275 posée par M. Jean Louis Masson

    Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

    Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de l'école maternelle obligatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04375 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences pour les petites communes de la scolarisation obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

    Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0576G posée par Mme Mireille Jouve

    Financement par les communes de l'abaissement de l'âge de la scolarité obligatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0677S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Scolarité obligatoire à trois ans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0700S posée par M. Olivier Henno

    Extension de l'obligation scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0894S posée par M. Patrick Chaize

    Conditions d'application du droit d'accueil des élèves en cas de grève des enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12108 posée par M. Jean-François Husson

    Scolarisation des gens du voyage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible