Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

191 questions

  1. Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

    Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06195 posée par Mme Laurence Harribey

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarité obligatoire en maternelle et coût du ramassage scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05848 posée par M. Laurent Lafon

    Inscription des élèves dans une école primaire après un déménagement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05903 posée par M. Arnaud Bazin

    Intégration dans les manuels scolaires des éléments d'éthique concernant les animaux et l'éthologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05787 posée par Mme Françoise Cartron

    Organisation de la semaine scolaire sur quatre jours dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05323 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot

    École maternelle obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0333G posée par Mme Frédérique Puissat

    Organisation de la semaine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04900 posée par M. Loïc Hervé

    Sensibilisation dans les écoles aux dangers des écrans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible