Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 23297 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23280 posée par M. Hervé Maurey

    Risques de dysfonctionnements liés au statut des ATSEM

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20244 posée par M. Hervé Maurey

    Risques de dysfonctionnements liés au statut des ATSEM

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20040 posée par M. Philippe Paul

    Répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques bilingues

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18923 posée par M. Jean Louis Masson

    Litige sur le règlement des frais de scolarisation en école maternelle

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16153 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Conséquence de la fermeture de classes sur le payement des ATSEM par les communes

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15401 posée par M. Jean Louis Masson

    Dénomination des rues et des édifices publics

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14926 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation d'un ramassage scolaire

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14737 posée par M. Jean Louis Masson

    Litige sur le règlement des frais de scolarisation en école maternelle

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12299 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de fonctionnement d'une école maternelle accueillant des enfants d'une autre commune

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible