Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1634 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1634 questions

Question n° 00090 posée par M. Albert Vecten

Reconnaissance des enfants dyslexiques

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Marcel Vidal

Responsabilité des établissements d'enseignement

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00143 posée par M. François Collet

Enfance: politique d'information des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00679 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction de la deuxième tranche de l'école des Tulipes à Gonesse (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00777 posée par M. Paul Souffrin

Scolarisation des enfants de Moselle en maternelle

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'Occitan

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01545 posée par M. Georges Berchet

Enseignement et transfert de compétences

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01725 posée par M. Michel Charasse

Communes: charge financière des agents spécialisés des écoles maternelles licenciés ou en surnombre

Réponse du ministère : Intérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01893 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1986
Pertinence