Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

Intervenants musicaux en milieu scolaire

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

30/07/2015
Pertinence
Question n° 12850 posée par M. Rachel Mazuir

Devenir du soutien du conseil général de l'Ain à la diffusion musicale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/08/2014
Pertinence
Question n° 12165 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : devenir du soutien aux enseignements artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/06/2014
Pertinence
Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06297 posée par M. Roland Ries

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06145 posée par M. André Vairetto

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence