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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 1691S posée par M. Philippe Tabarot

   Reconstruction des vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   27/05/2021

   Pertinence

2. Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

   Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   16/09/2021

   Pertinence

3. Question n° 27572 posée par M. Philippe Tabarot

   Pour un meilleur encadrement du déploiement des antennes 4G et 5G dans nos communes

   La question est caduque

   07/04/2022

   Pertinence

4. Question n° 00688 posée par M. Philippe Tabarot

   Pour un meilleur encadrement du déploiement des antennes 4G et 5G dans nos communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 0098S posée par M. Philippe Tabarot

   Sur-fréquentation touristique

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   28/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 0195G posée par M. Philippe Tabarot

   Zone à faibles émissions de la métropole du Grand Paris

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05404 posée par M. Philippe Tabarot

   Département des Alpes-Maritimes débordé par l'explosion de la prise en charge de mineurs migrants

   La question a été retirée

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0558S posée par M. Philippe Tabarot

   Implantation d'un centre de production de matériaux à base de mâchefers dans l'ouest des Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0730S posée par M. Philippe Tabarot

    Absence de dialogue avec les maires des Alpes-Maritimes sur la réquisition d'équipements publics et privés pour les mineurs non accompagnés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    01/06/2023

    Pertinence