Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 2048S posée par M. Ronan Le Gleut

Lycéens français à l'étranger pénalisés par parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25874 posée par M. Bruno Rojouan

Difficulté des études de médecine en France entraînant le départ des étudiants à l'étranger

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 24739 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24379 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Traitement des candidatures dans Parcoursup des élèves français ayant suivi leur scolarité dans un système étranger

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24430 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Lycéens français de l'étranger évincés par Parcoursup

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 13214 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0660S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Augmentation drastique des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09059 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/06/2018
Pertinence