Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

  1. Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1312S posée par Mme Françoise Cartron

    Fermetures de classes en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18200 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Développement du programme « Jules Verne » pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16539 posée par M. Louis Duvernois

    Formation des enseignants français recrutés à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10914 posée par M. Paul Raoult

    Nécessité du maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans l'ensemble des filières du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10391 posée par M. Jacques Legendre

    Situation et avenir de l'enseignement de l'arabe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

    Création d'un centre d'examens au Paraguay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09223 posée par M. Richard Yung

    Reconnaissance par la France du baccalauréat international

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07721 posée par M. Richard Yung

    Reconnaissance par la France du baccalauréat international

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible