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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 25318 posée par M. Michel Doublet
Situation financière des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09387 posée par M. Michel Doublet
Différence de traitement entre les établissements d'enseignement publics et privés concernant la redevance télévisuelle
Réponse du ministère : Économie
Pertinence