Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 17098 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Pertinence
Question n° 19057 posée par M. Robert Navarro

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19123 posée par Mme Christiane Longère

Reconnaissance du niveau master pour la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19175 posée par M. Rachel Mazuir

Reconnaissance du diplôme des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19246 posée par M. Marcel Rainaud

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19298 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Réforme des études d'orthophoniste

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19398 posée par M. Alain Houpert

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19410 posée par M. Yann Gaillard

Inquiétudes des orthophonistes concernant leur formation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19415 posée par M. Daniel Percheron

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19437 posée par M. Ronan Kerdraon

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence