Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 00118 posée par M. Jean-Claude Leroy

Modalités d'inscription à l'université des futurs bacheliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/09/2016
Pertinence
Question n° 0373G posée par Mme Dominique Gillot

Loi ESR et rentrée universitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/07/2014
Pertinence
Question n° 0135C posée par M. Robert Tropeano

Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2013
Pertinence
Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2012
Pertinence
Question n° 14539 posée par Mme Odette Terrade

Augmentation des droits d'inscription à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/07/2010
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 32303 posée par M. Emmanuel Hamel

Universités : renforcement et diversification des fonctions des personnels administratifs et techniques

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32176 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une mission architecture et urbanisme universitaire

La question est caduque

22/03/2001
Pertinence