Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01119 posée par M. Marcel Vidal

Autonomie des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01831 posée par M. Marcel Vidal

Personnels des bibliothèques inter-universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 08549 posée par M. Marcel Vidal

Accueil des étudiants à la faculté de droit et de sciences économiques de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08862 posée par M. Marcel Vidal

Création d'une université européenne à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/12/1987
Pertinence
Question n° 10097 posée par M. Marcel Vidal

Situation des universitaires

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 09442 posée par M. Marcel Vidal

Réalisations universitaires sociales à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

19/04/1990
Pertinence
Question n° 10505 posée par M. Marcel Vidal

Contrats universités-Etat

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1990
Pertinence
Question n° 11739 posée par M. Marcel Vidal

Section Sport de l'université Montpellier-I

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1995
Pertinence
Question n° 12954 posée par M. Marcel Vidal

Dotation d'équipement de la faculté d'odontologie de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

30/11/1995
Pertinence