Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 00722 posée par M. Marcel Vidal

Nombre de places disponibles dans les IUT

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01118 posée par M. Marcel Vidal

Avenir du budget Eureka

La question est caduque

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01119 posée par M. Marcel Vidal

Autonomie des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01123 posée par M. Marcel Vidal

Allocations de crédit en faveur de la recherche

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

Réponse du ministère : Commerce extérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01825 posée par M. Marcel Vidal

Accidents survenus à l'Institut Pasteur

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01831 posée par M. Marcel Vidal

Personnels des bibliothèques inter-universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02559 posée par M. Marcel Vidal

Réforme du centre national de la recherche scientifique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03769 posée par M. Marcel Vidal

Ouverture des établissements d'enseignement supérieur au monde du travail

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/12/1986
Pertinence