Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02172 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Réforme du diplôme de préparateur en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Philippe Darniche

Implantation de l'antenne française de « l'université » portugaise Fernando Pessoa

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05149 posée par M. Alain Fauconnier

Mutuelles étudiantes LMDE

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 06288 posée par M. Thierry Foucaud

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 07301 posée par M. Jean-Claude Leroy

Formation des orthoptistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/07/2013
Pertinence
Question n° 10639 posée par M. Gérard Bailly

Dysfonctionnements des mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10674 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Accès des professions paramédicales à la deuxième année des études médicales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10697 posée par M. Ronan Kerdraon

Formation des orthoptistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence
Question n° 22808 posée par M. Daniel Raoul

Diplômes d'universités délivrés par les facultés de médecine

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence