Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

378 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

378 questions

Question n° 00224 posée par M. Philippe François

Architectes: revalorisation de l'enseignement

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 02970 posée par M. Louis Souvet

Collaboration entre les universités et les entreprises

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03228 posée par M. Pierre Vallon

Politique en faveur des athlètes de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 04352 posée par M. Louis Souvet

Collaboration des universités avec les entreprises

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

29/01/1987
Pertinence
Question n° 10566 posée par M. Pierre Brantus

Réforme des études de droit

La question est caduque

28/04/1988
Pertinence
Question n° 00338 posée par M. Pierre Brantus

Réforme des études de droit

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1988
Pertinence
Question n° 02318 posée par M. Daniel Percheron

Développement du domaine de la formation dans le département du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1988
Pertinence
Question n° 08205 posée par M. Roger Husson

Reconnaissance européenne des études de diététique

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1990
Pertinence
Question n° 12485 posée par M. Raymond Bouvier

Ouverture d'une classe préparatoire " Maths Sup-techno " au lycée d'Argonay (Haute-Savoie)

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1990
Pertinence
Question n° 17523 posée par M. Albert Voilquin

Augmentation des droits d'inscription universitaire

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1991
Pertinence