Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 21397 posée par Mme Colette Mélot

Dispositif « Passeport logement étudiant »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac

Dérapage lors des séances de bizutage

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/11/2011
Pertinence
Question n° 19909 posée par M. Robert del Picchia

Difficultés avec les CROUS pour les bourses des étudiants français venant de l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19700 posée par M. Didier Guillaume

Augmentation des frais de scolarité universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer

Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19000 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Revalorisation du statut des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18749 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Déficit de reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18709 posée par M. Roland Courteau

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence