Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 27229 posée par Mme Laurence Garnier

Création d'un cursus de formation dédié au chaume

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/03/2022
Pertinence
Question n° 24465 posée par M. Pascal Allizard

Financement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24401 posée par M. Pascal Allizard

Financement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24431 posée par Mme Corinne Féret

Financement de l'apprentissage post-bac

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

Soutien à l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

14/05/2020
Pertinence
Question n° 09234 posée par Mme Françoise Férat

Mobilité et formation des apprentis à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/03/2019
Pertinence
Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

Mobilité européenne des apprentis

Réponse du Ministère du travail

22/11/2018
Pertinence
Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04700 posée par M. Daniel Gremillet

Menaces pesant sur les centres de formations des apprentis en zone rurale

Réponse du Ministère du travail

26/04/2018
Pertinence
Question n° 03627 posée par M. Emmanuel Capus

Âge légal d'entrée en apprentissage

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence