Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

    Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22428 posée par M. Georges Mouly

    Inquiétudes des enseignants et des élèves face à la baisse des crédits alloués à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21492 posée par M. Marcel Vidal

    Restriction des moyens des établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20902 posée par M. Yannick Texier

    Maintien des classes et postes dans l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20903 posée par M. Yannick Texier

    Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20934 posée par Mme Sandrine Hurel

    Difficultés financières des établissements d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20819 posée par M. Philippe Marini

    Difficultés des lycées agricoles privés membres du CNEAP

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20782 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des établissements agricoles privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20683 posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des établissements secondaires agricoles privés d'Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20552 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne