Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
-
Question n° 23429 posée par M. Pierre Charon
Évaluation du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias
Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 13240 posée par M. Jean-Marie Janssens
Devenir de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 16841 posée par M. Michel Berson
Fonctionnement du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1127S posée par Mme Muguette Dini
Conseils départementaux de l'éducation nationale et conditions de quorum
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 16654 posée par Mme Christiane Demontès
Délocalisation du CNDP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0654S posée par Mme Bariza Khiari
Délocalisation du Centre national de documentation pédagogique
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence